Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BBA BANK
Banco Itaú BBA S.A., Société de droit brésilien

Numéro de dépôt :
94523930
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2024

Présentation de la marque BBA BANK

Déposée le 9 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) Banco Itaú BBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BBA BANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Banco Itaú BBA domicilié(e) Avenue Brigadeiro Faria Lima, 3.400, 3o ao 8o, 11o e 12 andares, SAO PAULO - Brésil.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque BBA BANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BBA BANK est expirée depuis le 9 juin 2024.

Banco Itaú BBA a également déposé les autres marques suivantes : BANCO BBA


Banco Itaú BBA S.A., Société de droit brésilien - Avenue Brigadeiro Faria Lima, 3.400, 3o ao 8o, 11o e 12 andares, SAO PAULO - Brésil


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2004 n°2266099 - Publication au BOPI 2004-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2014 n°2561116 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-24

Inscription le 23 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639115 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23

Inscription le 23 décembre 2014 - Changement d'adresse n°639116 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23

Inscription le 23 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639114 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23

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